Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

OISE PREMIERE
La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES, Société par actions simplifiée au capital de 50.960 Euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 394 833 453

Numéro de dépôt :
3640809
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OISE PREMIERE de La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES

Présentation de la marque OISE PREMIERE

Déposée le 31 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OISE PREMIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES domicilié(e) dont le siège social est 29 rue du Louvre représentée par son Président Monsieur Pascal JOSEPHE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 833 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FLAMBARD, Avocats au Barreau de PARIS domicilié(e) 95, rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque OISE PREMIERE est expirée depuis le 31 mars 2019.

La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : MES MOTS NUMERIQUES , Media Identity-Screener – MI-S , OISE 1ERE , LA FETE DU FOOTBALL , LE CLUB DU LOUVRE , LE CLUB DU LOUVRE


La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES, Société par actions simplifiée au capital de 50.960 Euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 394 833 453 - dont le siège social est 29 rue du Louvre représentée par son Président Monsieur Pascal JOSEPHE - 75002 - PARIS - France - SIREN 394833453


SCP FLAMBARD, Avocats au Barreau de PARIS - 95, rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516964 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 9 août 2010 - Renonciation totale n°529046 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papèterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; édition de journaux, revues, périodiques, édition de logiciels applicatifs ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Service de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférence ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation, publication de livres ; édition de répertoires, fichiers ; adresses ; édition de livres ; journaux ; revues périodiques ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.